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Résilier une LOA

Souscrire un contrat de location avec option d’achat (LOA) chez Auto-ies vous engage à respecter la durée indiquée sur le contrat et le paiement des loyers. Ce contrat de location est un crédit qui vous lie à votre bailleur. Il est important d’anticiper toutes les questions liées à l’achat d’un véhicule en leasing, car comme le dit l’expression, “un homme averti en vaut 2”. C’est pourquoi vous devez connaître les modalités de résiliation LOA. On ne peut prévoir l’avenir, il est donc prudent de bien comprendre comment résilier une LOA et dans quel cas résilier une LOA. Nous vous conseillons d’aborder cette question dès la signature du leasing avec votre créancier, car résilier une LOA avant la fin du contrat peut engendrer des frais. 

Les raisons pour lesquelles résilier un contrat de LOA

Notre situation personnelle ou professionnelle évolue sans cesse. C’est pourquoi vous pouvez être amené à mettre fin à la LOA avant son terme. Voici quelques situations courantes entraînant la rupture du contrat LOA :

  • Vous souhaitez acheter le véhicule avant la fin de LOA

  • Votre situation financière est perturbée : perte d’emploi, surendettement…

  • Votre situation personnelle change : achat d’un bien immobilier, la famille s’agrandit… 

  • Votre situation professionnelle évolue : acquisition d’un véhicule de fonction, mutation à l’étranger…

  • Vous faites face à un sinistre important : accident, perte ou encore vol du véhicule...

Comment arrêter une LOA avant terme?

Achat anticipé du véhicule

Vous souhaitez devenir propriétaire du véhicule avant la fin du contrat de LOA ? C’est possible à partir du 13ème mois de location avec option d’achat. Votre créancier vous remet un tableau d’amortissement indiquant le montant d’achat du véhicule pour chaque mois écoulé. Il faut vous acquitter de cette somme pour acheter le véhicule et ainsi résilier le contrat de location.

Le conseil d’Auto-ies : vérifiez que cette clause de remboursement anticipé est présente au contrat.

Vente du véhicule à un tiers

De nombreuses raisons peuvent vous inciter à résilier une LOA. Parfois, simplement, le véhicule ne vous convient plus. Vendre le véhicule à un tiers est une des solutions pour résilier une location avec option d’achat

Cette opération est réalisable de 2 manières : 

  • vous achetez la voiture au préalable, car durant la LOA, vous n’êtes que locataire et ne possédez pas la carte grise.

  • vous passez par la “vente à un tiers” : l’acheteur règle directement le créancier des montants restants dus (selon l’échéancier en votre possession).

Restitution du véhicule auprès d’Auto-ies

Il arrive que l’emprunteur se trouve dans une situation financière très difficile. Il ne peut donc plus s’acquitter de ses loyers. L’organisme de crédit demande alors la résiliation du contrat de leasing. Ainsi, il exigera du locataire :

  • la restitution du véhicule

  • le paiement des loyers non réglés

  • le versement d’une indemnité de résiliation

Cette procédure est régie par le code de la consommation.

A noter : le défaut d’assurance ou un sinistre non déclaré peuvent également inciter l’organisme de crédit à résilier une LOA.

Transfert de leasing

Le transfert de leasing est une option pour concrétiser la rupture LOA avant fin contrat. Le transfert de leasing permet à un locataire de céder son leasing à un autre locataire avant son terme. Cette pratique se développe avec l’essor des contrats de location de type LOA ou LLD (location longue durée).

Vous pouvez vous inscrire sur une plateforme qui met en relation locataires et repreneurs. Il faudra vous mettre d’accord sur les conditions du transfert. Ensuite, vous devez nous soumettre une demande de « substitution de locataire » afin d’obtenir son accord.

Conclusion

Passer par la résiliation de sa LOA est un soulagement pour le locataire s’il ne peut plus assumer les loyers du contrat de LOA. Enfin, la rupture LOA permet à un locataire de changer de véhicule en passant par la vente à un tiers si celui-ci ne lui convient plus.

Résilier une LOA peut être coûteux et compliqué. Vérifiez bien vos possibilités de résiliation anticipée dès la signature du contrat LOA.